Le site est en cours de modification. Ce document n’a pas encore été validé. En cas d’anomalie, vous pouvez télécharger cet article dans sa version d’origine.
La réglementation Amiante
Toute la
réglementation amiante dans un seul
ouvrage
La réglementation
amiante sur internet
Toute la
réglementation dans un seul ouvrage
Elle rassemble l’ensemble de la réglementation amiante,
selon trois axes principaux :
la protection des populations,
la protection des salariés
la protection de l’environnement.
Elle complète l’édition précédente
(le nombre de pages est passé de 480 à 1024 !) par
l’insertion des textes applicables à certaines
catégories de travailleurs (mines et carrières,
transports maritimes), ainsi que par l’insertion des textes tendant
à assurer la répartition et l’indémnisation
des victimes de l’amiante.
C’est un outil indispensable à tous ceux qui veulent
intervenir sur la prévention et la réparation du
risque amiante.
Cet ouvrage coûte 38 euros + les frais
d’expéridition. On peut le commander soit directement par
Internet sur le site du journal officiel , soit par lettre (Direction des
Journaux officiels, 26 rue Desaix 75727 PARIS Cedex 15 )
La
réglementation amiante sur internet
Lois, décrets,
arrêtés - Sur le site du journal officiel On peut
consulter le journal
officiel du jour .
Sur le site admi.net
On trouve la liste
des les textes amiante parus depuis le premier janvier 1998
jusqu’au jour de la consultation
Sur le site de Legifrance
On peut accéder directement à un texte
précis sur l’amiante paru au J.O. depuis le premier janvier
1990 : il suffit de donner la date du texte, ou la date du
JO ou un élément du titre et entrer le mot-clé
"amiante"
Historique de la réglementation
amiante
On trouve un historique sur le site Ministère de l’Emploi et
de la Solidarité
(Attention ! Depuis la fin de la mission de Claude Got, ce site
n’est plus mis à jour régulièrement)